Mentions Legales

1. Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site web est édité par : L'Entreprise Newbags dont le siège est situé :
Newbags - 9 Rue de Escamin - 58780 Baisieux - France
Tel : 03 20 84 06 60 - Fax : 03 20 84 42 08

Le directeur de la publication du site web www.newbags.fr est le directeur de l’entreprise

2. Limitation de responsabilité

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.

L'utilisateur du site internet www.newbags.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L'utilisateur du site internet www.newbags.fr reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

Newbags  met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.

Les informations fournies par Newbags le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée.

Newbags ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

3. Informatique et Libertés

L'utilisateur est notamment informé que conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à Newbags, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

L'utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L'ensemble de ces droits s'exerce auprès de Newbags par courrier accompagné d'une copie d'un titre d'identité comportant une signature à adresser à :

Newbags - 9 Rue de Escamin - 58780 Baisieux - France

4. Cookies

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l'adresse suivante : www.cnil.fr

L'utilisateur dispose de l'ensemble des droits susvisés s'agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

Les utilisateurs du site internet www.newbags.fr sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

5. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de  Newbags et le cas échéant, d'un tiers auprès duquel Newbags  a obtenu les autorisations nécessaires.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de Newbags est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La  marque de Newbags, ainsi que le logos figurant sur le site est une marque déposée.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de Newbags est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Newbags ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.

6 . Conception / Crédits

La conception, le développement et la gestion du site internet a été réalisée avec joomla 1.5.10. Joomla est un logiciel Open Source réalisée sous licence GNU/GPL.

Conception : Delphine Bonnon - Création de site Internet et gestion de contenu Joomla

Hébergement : Site hébergé auprès de : LWS (Ligne Web Services) S.A.R.L - 4 Rue Galvani - 75838 Paris Cedex 17 - France

Photos : Crédit photos "Fotolia" : Shopping © julien tromeur, Sexy shopping girl © T.Tulic, Attractive woman lie on couch with colorful shopping bag © Mitarart, christmas shopping © Kurhan.

 

Nouveauté

Sac papier de Luxe

Encore plus Resistant
Couleur au choix, qualité superieur, plus epais

Garantie Ecologique
Recyclable a 100%, couleurs naturelles

Sondage

Quelle genre de "sac" etes-vous ?
 

Qui est en ligne ?

Nous avons 36 invités en ligne